Documents légaux

Quota mensuel de crédits inclus à définir définitivement avant connexion Paddle.

Aucun essai gratuit configuré dans cette version.

L'abonnement pourra être résilié depuis l'espace client lorsque le paiement Paddle sera activé.

Les prix, taxes, crédits inclus et modalités de consommation seront confirmés avant activation effective du paiement en production.

Léopold est un assistant AMOA destiné à aider les utilisateurs à cadrer un projet, consolider des informations et produire des livrables de travail.

Les contenus produits par l'application constituent une aide à la décision et doivent être relus, validés et adaptés par l'utilisateur avant tout usage contractuel, juridique, financier, technique ou opérationnel.

L'utilisateur s'engage à ne pas saisir de secrets, mots de passe, données sensibles non nécessaires, données de santé, données bancaires ou informations confidentielles sans autorisation.

L'accès aux fonctionnalités peut être limité selon le rôle, l'organisation, l'abonnement ou les crédits disponibles. Les modalités d'abonnement seront précisées lors de la mise en service du paiement.

Les données traitées peuvent inclure les informations de compte, l'organisation, les projets, messages, livrables, journaux techniques et informations de session.

Les finalités principales sont l'authentification, la gestion des organisations, la fourniture de l'assistant AMOA, la production de livrables, la sécurisation des accès et le suivi technique du service.

Les droits d'accès, rectification, effacement, limitation et opposition peuvent être exercés via le contact confidentialité : A compléter avant mise en production.

Les informations relatives aux sous-traitants, à l'hébergement, aux durées de conservation détaillées et aux transferts éventuels doivent être validées avant publication.

Les abonnements numériques donnant accès immédiat au service ne donnent pas lieu à remboursement automatique après activation, sauf obligation légale contraire ou dysfonctionnement majeur imputable au service.

Toute demande doit être transmise au support avec l'adresse du compte, l'organisation concernée, la date de paiement et le motif.

Les demandes recevables seront examinées dans un délai indicatif de 14 jours ouvrables.

Lorsque Paddle sera activé, les remboursements acceptés seront traités via Paddle sur le moyen de paiement utilisé.

Dans cette version, Léopold utilise uniquement des cookies ou stockages nécessaires au fonctionnement de l'application. Aucun cookie de mesure d'audience, publicitaire ou marketing n'est activé.

Si des traceurs optionnels sont ajoutés ultérieurement, ils devront être bloqués par défaut jusqu'au choix explicite de l'utilisateur.